Les jurys
Le jury délibère souverainement sur la base de l’ensemble des résultats obtenus par l’étudiant, dans le respect des modalités de contrôle des connaissances.
Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l’étudiant. S’agissant des épreuves du contrôle terminal, seules les notes définitives attribuées par le jury sont communicables.
Une délibération est prononcée à l’issue des examens du 1er semestre (jury de semestre), puis aux termes du second semestre (jury d’année et de diplôme). Aucune autorité ne peut remettre en cause les décisions du jury. Le président de l'université n'est pas compétent pour modifier des résultats.
Il est recommandé aux étudiants de porter à la connaissance du président du jury, dans les 48 heures qui suivent la fin des épreuves, toute information ou événement susceptible d’avoir eu une incidence sur le déroulement de leurs examens.
Les étudiants disposent de 5 jours ouvrés pour justifier une absence, auprès des services de la scolarité, à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.
La notion de « proclamation des résultats » recouvre ce qui est définitivement arrêté par le jury à la fois les notes et la décision portant sur la validation de l’année et du diplôme.
Après la délibération du jury final, la liste des étudiants ayant validé une année ou admis au diplôme peut être affichée sur un panneau réservé à cet effet ou sur le site Internet de l'UFR. Aucun résultat ne peut-être communiqué par téléphone.
Le relevé de notes des étudiants est accessible :
- Soit au service scolarité
- Soit sur l’ENT, rubrique scolarité>dossier étudiant>notes et résultats.
Après délibération, aucune modification ne peut être apportée aux procès-verbaux. Seules les erreurs matérielles peuvent être corrigées.
Les copies sont conservées pendant un an après publication des résultats, à l’exception des copies faisant l’objet d’un contentieux.
Ci-après les arrêtés de constitution de jurys pour les niveaux de :
- licence
- master
- licence professionnelle
- filières en télé-enseignement
Les résultats
- La structuration des formations
Les diplômes d’amU sont en conformité avec les cadrages des diplômes nationaux de licence, licence professionnelle et master selon les arrêtés nationaux. Depuis la rentrée universitaire 2024-2025, tous les diplômes sont proposés en blocs de connaissances et de compétences (BCC).
En Licence, LP en 1 an (en session unique), LP en 3 ans et Master 1, les compétences sont organisées à l’intérieur de BCC semestriels appelés BCC jumeaux. A l’intérieur d’un BCC, les unités d’enseignement se compensent entre elles annuellement. La compensation entre les BCC jumeaux des semestres impairs et pairs est horizontale. Les bonus sont intégrés dans chacun des BCC.
En LP en 1 an (avec 2ème chance) et en Master 2, les compétences sont organisées à l’intérieur de BCC semestriels appelés BCC uniques. A l’intérieur d’un BCC, les unités d’enseignement se compensent entre elles annuellement.
Les BCC ne se compensent pas entre eux ni dans le semestre, ni dans l’année. En LP en 1 an, les bonus sont intégrés dans chacun des BCC. Pas de bonus en M2.
A amU, les BCC ne délivrent pas de crédits ECTS, ce sont les UE qui octroient les crédits ECTS, le calcul de la moyenne du BCC se fait en pondérant chaque note d’UE par ses crédits.
La compétence est ainsi annualisée et tient compte des UE des deux semestres (sauf en M2 et LP 1 an sans BCC jumeau où chaque BCC doit être validé individuellement).
- Les résultats d’examen
Ainsi en fin d’année, les résultats aux BCC peuvent être, en fonction de l’acquisition des compétences développées, les suivants :
- VAL : Validées si la moyenne pondérée des UE qui composent le BCC est supérieure ou égale à 10 ;
- VDC : Validées par compensation si un BCC jumeau se compense horizontalement ;
- VALA : Validées par obtention de l’année si la moyenne est inférieure à 10/20 mais supérieure au seuil en cas de validation de l'année (en Licence, LP en 3 ans et Master 1) ;
- NVAL : Non validées, si la moyenne pondérée des UE qui composent le BCC est strictement inférieure à 10 ;
- DEF : Défaillant si l’étudiant n’a pas obtenu de notes.
La validation du BCC, emporte donc la validation de toutes les UE qui le composent. La conséquence est que le statut des UE dépend de l’état de validation du BCC.
- Si le BCC est validé,
Les UE ne peuvent avoir que deux statuts, elles sont soit :
- ADM : Admise, la note acquise est supérieure ou égale à la moyenne ;
-
ADC : Admise par compensation, la note obtenue est inférieure à la moyenne mais l’UE est acquise au titre de la compensation annuelle entre les UE d’un même BCC.
- Si le BCC n’est pas validé,
Les UE ne peuvent avoir là encore que deux statuts, elles sont soit :
- ADM : Admise, la note acquise est supérieure ou égale à la moyenne, l’UE est acquise définitivement ;
- AJ : Ajournée, la note obtenue est inférieure à la moyenne et l’UE n’est pas acquise au titre de la compensation annuelle entre les UE d’un même BCC, selon le diplôme l’étudiant pourra bénéficier d’une seconde chance ;
- DEF : Défaillante, quand aucune évaluation n’a pu être réalisées.
Ce système de validation des compétences impose une lecture des notes de façon horizontale, à l’aulne de chaque BCC, la moyenne annuelle classiquement utilisée est substituée par la moyenne de chaque BCC.
La réglementation des diplômes de l’enseignement supérieur ne prévoit pas l’attribution des « mentions » telles qu’elles existent pour le baccalauréat : assez bien, bien, très bien. Chaque établissement est libre de mettre en place une telle attribution, diplôme par diplôme et selon l’échelle de notes de son choix.
Les critères retenus relèvent des modalités de de contrôle des connaissances et des compétences approuvées par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU).
