Jurys et Résultats

La notion de « résultat » renvoie à deux objets différents : il y a d’une part les notes, et d’autre part la décision de validation de tout ou partie d’un semestre ou d’une année ou d’attribution de tout ou partie du diplôme. Ainsi, la notion de « proclamation des résultats » recouvre ce qui est définitivement arrêté par le jury, à la fois les notes et la décision portant sur la validation des semestres, année et diplôme.

La liste des étudiants ayant validé un semestre ou admis au diplôme peut être affichée sur un panneau réservé à cet effet ou sur le site Internet de la composante concernée au plus tard une semaine après que le jury a statué. Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats à l’étudiant. S’agissant des épreuves du contrôle terminal, seules les notes définitives attribuées par le jury sont communicables.

Après la délibération du jury, la liste des étudiants ayant validé un semestre ou admis au diplôme peut être affichée sur un panneau réservé à cet effet ou sur le site Internet de l'UFR. Aucun résultat ne peut-être communiqué par téléphone.

Pour bien lire ses résultats la signification des codes résultat qui sont reproduit sur les documents est la suivante :

• ADM : admis
• AJ: ajourné
• DEF : défaillant. Les absences ABJ ou ABI entrainent le statut DEF. Empêche le calcul de la moyenne au semestre et donc invalide le semestre.
• AJRE : ajourné redoublant sur décision du jury uniquement, un étudiant ajourné ayant acquis au moins 30 crédits sur les 60 crédits annuels peut être autorisé à présenter par anticipation certaines UE de l’année supérieure, dans une limite de 18 crédits. Il est alors déclaré ajourné redoublant (AJRE).
• AJAC : ajourné autorisé à continuer sur décision du jury uniquement, un étudiant ajourné ayant acquis au moins 48 crédits sur les 60 qui constituent l’année peut être autorisé à s’inscrire dans l’année supérieure : il est alors déclaré ajourné autorisé à continuer (AJAC).
• ABJ : absence justifiée
• ABI : absence injustifié

Les étudiants disposent de 5 jours ouvrés pour justifier une absence, auprès des services de la scolarité, à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.

Les copies sont conservées pendant un an après publication des résultats, à l’exception des copies faisant l’objet d’un contentieux.

La réglementation des diplômes de l’enseignement supérieur ne prévoit pas l’attribution des « mentions » telles qu’elles existent pour le baccalauréat : assez bien, bien, très bien. Chaque établissement est libre de mettre en place une telle attribution, diplôme par diplôme et selon l’échelle de notes de son choix. Les critères retenus relèvent des modalités de de contrôle des connaissances et des compétence approuvé par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU).

Le jury délibère souverainement sur la base de l’ensemble des résultats obtenus par l’étudiant, dans le respect des modalités de contrôle des connaissances.Aucune autorité ne peut remettre en cause les décision du jury. Le président de l'université n'est pas compétent pour modifier des résultats.

Il est recommandé aux étudiants de porter à la connaissance du président du jury, dans les 48 heures qui suivent la fin des épreuves, toute information ou événement susceptible d’avoir eu une incidence sur le déroulement de leurs examens.

Après la délibération du jury, la liste des étudiants ayant validé un semestre ou admis au diplôme peut être affichée sur un panneau réservé à cet effet ou sur le site Internet de la composante concernée au plus tard une semaine après que le jury a statué.La liste des étudiants admis est affichée au plus tard une semaine après la délibération du jury de semestre (session de janvier) ou du jury d’année (sessions de mai et juin). Un relevé définitif sera communiqué par courrier en fin de session. Le relevé de notes des étudiants est accessible:

• Soit au service scolarité
• Soit sur l’ENT, rubrique scolarité>dossier étudiant>notes et résultats.

Après délibération, aucune modification ne peut être apportée aux procès-verbaux. Seules les erreurs matérielles peuvent être corrigées

Ci-après les arrêtés de constitution de jurys pour les niveaux de:

• licence
• master
• licence professionnelle
• filières en télé-enseignement