Elections Département ISS

L'inscription sur les listes électorales est effectuée d'office ou sur demande. Les conditions d'inscriptions sont précisées dans les arrêtés électoraux.

Si votre nom n'apparaît pas dans la liste électorale correcte, merci de le signaler au plus tôt par voie électronique à : sciences-elections@univ-amu.fr.

Les personnels votent en fonction de leur lieu de travail (et plus précisément de l'implantation de leur laboratoire en ce qui concerne les chercheurs et enseignants-chercheurs).

Formulaires de demande de rectification:

• Usagers
• Personnels

Les électeurs sont donc invités à consulter, avant le scrutin, les listes électorales afin de connaître le bureau de vote auquel ils sont rattachés et faire part, le cas échéant, à l'administration (sciences-iss-direction@univ-amu.fr) d'un changement de bureau de vote au plus tard le mercredi 21 juin 2023 à 12h.

Chaque liste doit nécessairement comporter le nom d'un délégué qui est également candidat de la liste concernée.

A titre liminaire, le mode de scrutin « de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage » implique que les candidats se constituent en liste et non à titre individuel (à l'exception du cas où un seul siège serait à pourvoir).

Les listes de candidatures seront constituées par collège ;

Les listes de candidatures comprennent un nombre de candidats au maximum égal au nombre de sièges à pourvoir ;

Les listes sont composées alternativement d'un candidat de chaque sexe ;

Par ailleurs, les listes de personnels peuvent être incomplètes, sous réserve de respecter les conditions rappelées ci-dessus.

Le délégué de la liste doit compléter le formulaire suivant :

• Liste de candidatures au Conseil de département  - E EC
• Liste de candidatures au Conseil de département  - IATSS
• Liste de candidatures au Conseil de département  - Usagers

Ce document doit être accompagné d'une déclaration individuelle de candidature signée par chaque candidat, mentionnant son rang de classement sur la liste et, pour les étudiants, la photocopie de la carte d'étudiant ou à défaut un certificat de scolarité.

• Déclaration individuelle de candidature pour le Conseil de département_Personnels
• Déclaration individuelle de candidature pour le Conseil de département_Usagers

Les listes de candidats peuvent être déposées jusqu'au mardi 20 juin 2023 - 12 h 00.

Il est fortement conseillé de ne pas attendre la date limite pour procéder aux opérations de dépôt des listes et ce afin de permettre, le cas échéant, la mise en conformité des listes comportant une/des irrégularité(s).

Les candidatures seront :

• Soit adressées par lettre recommandée avec accusé de réception (la date limite étant la date de réception), à l'adresse suivante  :

UFR SCIENCES

Site St-Charles

Responsable Administrative de l'UFR Sciences

Sylvie NEAUPORT

3 place Victor Hugo - Case G

13331 MARSEILLE Cedex 3

• Soit déposée aux services administratifs de l'UFR Sciences, par un étudiant (pour une liste du collège des usagers) ou un personnel du collège concerné, auprès de :

UFR SCIENCES

Responsable Administrative de l'UFR Sciences

Sylvie NEAUPORT

Site St-Charles - Bât 4 - 2ème étage

de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00

Un accusé de réception sera délivré. Cet accusé de réception ne constitue pas une validation des candidatures mais il atteste que la liste a été déposée en temps utile accompagnée des documents nécessaires.

Les candidatures doivent être reçues au plus tard le mardi 20 juin 2023 - 12 h 00

L'UFR met à disposition des listes certains moyens décrits ci-dessous. Le délégué de la liste contactera l'administration de l'UFR via l'adresse mail sciences-elections@univ-amu.fr pour recourir à ces différents outils de communication.

L'administration garantira l'égal accès à ces moyens entre les listes.

Dans le respect des dispositions du règlement intérieur de l'Université et notamment son Titre 1, toute intervention liée à la campagne électorale ne doit pas perturber le bon déroulement des activités académiques.

Pendant la durée de la campagne électorale, la propagande est autorisée au sein de l'enceinte universitaire, à l'extérieur des bâtiments dans le strict respect des mesures mises en place concernant l'accès au sites et bâtiments ainsi que des gestes barrières tels que définis pendant cette période.

Le jour du scrutin, la distribution de tract est autorisée dans les bâtiments, à l'exception, des salles où sont établis les bureaux de vote.

Il est assuré entre les listes de candidats, une stricte égalité, notamment en ce qui concerne, la répartition des emplacements réservés à l'affichage électoral et le cas échéant, des salles de réunions et de l'ensemble du matériel électoral.

Toutefois et compte tenu du contexte sanitaire actuel, la campagne électorale par voie dématérialisée devra être privilégiée.

• Diffusion des professions de foi

Chaque liste transmet une profession de foi au plus tard le mardi 20 juin 2023 - 12 h 00

Les professions de foi devront être de format A4, en noir et blanc, d'une ou deux pages recto, sans photographie.

Elles seront diffusées par voie électronique aux électeurs et seront mises en ligne sur la page internet du site de l'UFR consacrée à la liste de candidats.

• Messages électroniques

Chaque liste déclarée recevable peut adresser, par l'intermédiaire de l'administration, des messages électroniques en utilisant les listes de diffusion institutionnelles. Ces messages sont au nombre de 2 maximum pour les collèges usagers et 3 pour les collèges de personnels.

Attention : afin d'assurer la bonne diffusion des mails, le poids des messages reçus par l'administration de devra pas excéder 500 ko. Ces messages ne doivent par ailleurs, pas comporter de pièces jointes.

• Réunions

Les listes de candidats recevables peuvent organiser trois réunions publiques au plus dans le cadre de la campagne (des salles de visioconférence seront mises à disposition dès lors qu'elles ne sont pas occupées par des enseignements).

Le créneau ne peux dépasser deux heures par réunion.

L'administration est chargée d'ouvrir, le cas échéant, la salle de réunion virtuelle et de la clôturer à l'issue du créneau prédéfini.

Le délégué de la liste est responsable de la bonne tenue des échanges.

• Page web

Chaque de liste de candidats déclarée recevable pourra alimenter une page web dédiée à la diffusion d'informations de la liste sur le site internet de l'UFR. La transmission de documents en version PDF devra être privilégiée.